Fêtes et manifestations sur la voie publique

Si le début de l’été est souvent synonyme de baisse d’activité pour nombre d’associations, il sonne également le début de la période des festivals, animations et autres événements sportifs ou culturels. L’occasion de rappeler les responsabilités et les obligations de sécurité incombant aux associations durant ces moments de convivialité.

La grande majorité des fêtes et manifestations se déroulent sans heurt et laissent de beaux souvenirs tant aux organisateurs qu’aux participants.

Pour autant s’il devait survenir un accident, on rechercherait forcément des responsables, qui peuvent être multiples : l’association organisatrice, le maire en qualité d’autorité de police (responsabilité communale voire personnelle) et, d’une manière générale, toutes les personnes en cause dans l’accident (bénévoles, spectateurs, participants...).

Qui plus est, les causes d’exonération de responsabilité sont limitées :

• la faute de la victime (exemple : utilisation anormale d’un ouvrage public),
• le bon entretien (démontré) du matériel en cause,
• la force majeure (nécessairement irrésistible et imprévisible).

SMACL Assurances vous propose dans cet article, 5 règles d’or pour organiser au mieux ces événements.