Amélie Artis, maître de conférence en économie, spécialité économie sociale, à Sciences Po Grenoble, a réalisé une étude sur les politiques territoriales de soutien à l’Economie Sociale et Solidaire en France.
Elle s’est appuyée notamment sur les réponses d’un questionnaire qui avait été diffusé auprès des collectivités territoriales adhérentes du RTES (Réseau des collectivités Territoriales pour une Economie Solidaire).
Il en ressort un document synthétique (14 pages) qui permet de saisir comment une politique de soutien à l’ESS s’inscrit dans la politique globale d’une collectivité et les questions que cela pose. Notamment sur les risques d’un rapprochement trop serré avec les politiques économiques classiques : peu de prise en compte de la spécificité des acteurs ESS, évaluation à l’aune de critères partiels, mise en concurrence.
On y lit également que la plupart des collectivités tentent de mettre en oeuvre une co-construction de la politique d’ESS avec les acteurs eux-mêmes afin de limiter ces risques.
L’étude est à télécharger sur le site du RTES.
À partir du 1er janvier 2027, les codes APE évolueront avec l’entrée en vigueur de la nouvelle nomenclature d’activités française (NAF 2025). Les structures peuvent dès à présent consulter le code qui leur sera attribué et, si nécessaire, demander sa rectification.
La Métropole Européenne de Lille poursuit son travail sur sa politique ESS et invite les entrepreneur·ses du territoire à faire part de leurs besoins en matière de locaux.
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