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Les titres associatifs

Explication par témoignage

Rarement illustré, le financement par titres associatifs est une solution intéressante pour des associations en phase de développement. Décryptage de L’AVISE avec un retour d’expérience de l’association Les Glénans.

Outil souvent jugé complexe par rapport aux enjeux de financement des associations, les titres associatifs ont évolué avec la Loi ESS de 2014 pour devenir à la fois plus attractifs pour les investisseurs et plus simples à manier pour les associations émettrices.

Qu’est-ce que c’est ?

Les titres associatifs constituent une solution de financement pour des associations par un investissement en quasi fonds-propres. Il s’agit d’obligations subordonnées sans date d’échéance certaine, c’est-à-dire de dettes à moyen ou long terme réglées en dernier rang en cas de faillite ou de liquidation. Lorsqu’une association émet un titre, elle s’engage donc à rembourser l’argent mis à disposition par les investisseurs majoré d’intérêts.

Trois volets d’action ont ainsi été proposés par le gouvernement dans l’objectif de renforcer et faciliter l’usage des titres associatifs :

  • Démocratiser le financement des associations par les Français : dans la continuité de la loi Pacte de 2019, les français pourront, à partir de mars 2022, flécher tout ou une partie de leur assurance vie vers les titres associatifs ;
  • Simplifier le recours aux titres associatifs : mise à disposition d’outils clés en main (contrats-type de financement, bonnes pratiques) pour aider à la mise en place du projet d’émission de titres associatifs ;
  • Renforcer l’attractivité des titres associatifs : augmentation du plafond de rendement des titres associatifs, qui permettrait d’attirer davantage de financeurs, notamment des fonds à impact.

Ça vous intéresse ? Curieux·euse d’en savoir plus ?

L’AVISE vous propose un dossier Décryptage pour comprendre les conditions et étapes de l’émission de titres associatifs et l’interview croisée d’une association bretonne pour comprendre par l’exemple.

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